Base Euragrolex

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Contenu de la Base
Exemples à télécharger de textes consolidés EMCA
Actions possibles à partir de la Base
Identifier un texte : Répertoire, Chercher
Naviguer dans les relations d'un texte
Acheter un document consolidé : Commander, Reprendre
Services après-vente : "Mise à jour gratuite 1 an", "Gratuit pour les abonnés"
Autres fonctions : Abonnés, Publications, Services, Contact, Compte
Acheter une publication : Première commande, Exemplaires supplémentaires
Reconduire un abonnement
Faire faire une recherche
Consolidation à la demande ou version consolidée d'une autre langue
Recherche documentaire
Vos observations

Contenu de la Base

La Base Euragrolex reflète une partie de notre fonds documentaire. Y sont maintenus à jour les textes du domaine agricole et agro-alimentaire de la législation communautaire et certaines transpositions en droit français, ainsi que les versions consolidées EMCA correspondantes.

Notre fonds comprends les textes anciens à partir de 1962 et constitue un ensemble cohérent et structuré de données spécialisées pour le domaine agricole et agro-alimentaire.

Il s'agit de la version "reconstituée" d'un texte.
L'historique des modifications successives intervenues depuis la publication y figure.
Toutes les modifications sont intégrées, de façon cumulative.
En regard de chaque disposition concernée, figurent les références aux textes d'application, textes dérogatoires, etc.
Lorsqu'il y a des annexes et tableaux, le texte intégral des annexes et tableaux est fourni.

Nos documents consolidés sont disponibles, à l'unité, au format électronique (fichiers PDF) ou papier.

Exemples de textes consolidés EMCA

Si vous le désirez, vous pouvez Télécharger des exemples de textes consolidés à partir de la page d'accès aux spécimen mis à votre disposition.

Les fichiers à télécharger sont au format PDF. Pour pouvoir les lire, vous devez disposer du reader Adobe Acrobat. Pour vous procurer le Reader Adobe Acrobat si vous ne l'avez pas, suivez ce lien vers le site Adobe

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Actions possibles à partir de la Base

La Base Euragrolex vous permet
de rechercher un texte,
d'en afficher le descriptif avec l'ensemble de ses relations à d'autres textes,
d'acheter ou de commander sa version consolidée
de télécharger immédiatement le fichier si vous avez choisi le format électronique.

En raison de l'amplitude de notre fonds, en permanente évolution, la Base Euragrolex est rendue accessible progressivement.

Outre les textes, faisant l'objet d'une version consolidée EMCA, vous trouverez également dans la base
1) des textes mentionnés pour information. Il peut s'agir, par exemple, de textes modificateurs intégrés dans les document consolidés, ces modificateurs ne justifiant pas toujours de faire l'objet d'une publication.
2) des textes en cours de consolidation ou de mise à jour. Vous avez dans ce cas la possibilité de nous le demander en urgence.

Jusqu'à la mise en ligne complète de notre fonds, la mention "en cours" peut également concerner des documents consolidés existants mais qui ne sont pas encore en ligne.

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Identifier un texte

Répertoire

Le bouton Répertoire vous permet d'afficher les positions détaillées du répertoire analytique, qui suit autant que possible la logique du répertoire analytique de la législation communautaire.

Le premier affichage vous permet de connaître le nombre des documents correspondant à chacune des positions ou sous-positions.

Lorsque vous cliquez sur le lien, vous affichez la liste des textes, s'il y en a plusieurs, ou directement le descriptif du texte s'il y en a un seul.

Chercher
Vous disposez de 4 modes de recherche distincts :
Référence de l'acte
Références de publication
Mot clé
Recherche libre sur le titre

Pour chacun des modes de recherche une aide est disponible. Lorsque vous cliquez sur Aide, celle-ci est affichée dans une seconde fenêtre.

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Naviguer dans les relations d'un texte

Lorsqu'un texte comporte des relations à d'autres textes, ces relations sont affichées après le descriptif. Vous pouvez naviguer dans les relations.

Lorsque vous cliquez sur une relation, le descriptif du texte lié est affiché et un historique est créé - au-dessus du descriptif - pour vous permettre de revenir directement au texte qui vous intéresse.

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Acheter un document consolidé

Lorsqu'une version consolidée est disponible, vous disposez d'un bouton Commander. Lorsque vous utilisez cette fonction, le document est placé dans votre corbeille de sélection. Il vous est demandé de vous identifier. Si l'un des services "Mise à jour gratuite 1 an" ou "Gratuit pour les abonnés" est associé au texte que vous commandez, celui-ci apparaîtra dans votre sélection avec la mention "Gratuit" et vous pourrez le télécharger sans facturation.

Si vous ne désirez rien d'autre, vous pouvez finaliser votre achat immédiatement. Si vous désirez poursuivre vos recherches, il vous suffit d'utiliser le bouton Reprendre - en bas de votre sélection - pour revenir là où vous vous trouviez.

A tout moment, vous pouvez afficher le détail de votre sélection en cliquant sur le bouton Sélection.

Lorsque la mention "en cours" apparaît dans le descriptif d'un document. Si vous voulez l'obtenir, cliquez sur le bouton Urgent, identifiez-vous et nous nous efforcerons de vous le mettre à disposition le plus rapidement possible.

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Services après-vente

"Mise à jour gratuite 1 an"

Lorsque vous avez acheté un texte en ligne, vous pouvez télécharger gratuitement ses mises à jour, pendant un an, en cliquant sur le bouton Commander. Le texte apparaîtra dans votre sélection avec la mention "Gratuit" et vous pourrez le télécharger sans facturation.

"Gratuit pour les abonnés"

Les clients du Recueil consolidé peuvent télécharger gratuitement les textes consolidés et les mises à jour correspondant à leur abonnement. Pour cela, vous disposez de plusieurs moyens :

Soit, vous cliquez sur le bouton Abonnés, puis identifiez vous.

Cela vous permet d'afficher la liste des mises à jour des trois derniers mois ainsi que la liste complète des texte intégrés à l'ouvrage (ou aux ouvrages) auquel vous êtes abonné.

Soit, vous cliquez sur le bouton Chercher et utilisez l'une des fonctions de recherche pour identifier un texte, ou encore cliquez sur le bouton Répertoire pour consulter le répertoire analytique.

Lorsqu'un texte est intégré à un ou plusieurs ouvrages, mention en est faite dans son descriptif. Vous pouvez alors le télécharger gratuitement en cliquant sur le bouton Commander. Lorsque vous vous serez identifié, le texte apparaîtra dans votre sélection avec la mention "Gratuit" et vous pourrez le télécharger sans facturation.

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Autres fonctions

Outre les recherches dans la Base, vous disposez des fonctions suivantes :
Abonnés permet aux clients du Recueil consolidé d'accéder à leur espace abonné.
Publications vous permet de consulter le catalogue et les descriptifs des publications et des services EMCA et de passer une commande.
Contact vous permet de faire une demande spécifique ou de nous laisser un message.
Compte vous permet de tenir à jour vos propres données.

Vous disposez également d'un bouton Tarif pour voir ou imprimer les tarifs détaillés et les conditions de vente et d'un bouton Charte EMCA pour pour prendre connaissance de nos garanties en matière de sécurité et de confidentialité.

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Acheter une publication

Première commande
Pour acheter une publication, cliquez sur le bouton Publications. Cela vous permet d'afficher le catalogue des publications et des services EMCA ; de prendre connaissance des descriptifs des publications, des tarifs et de passer une commande.

Vous disposez pour ce faire des mêmes fonctions que pour les Textes consolidés à l'unité : identification, voir la sélection, reprendre, etc.

Exemplaires supplémentaires

Chaque exemplaire commandé d'un ougrage vous donne droit à des services Abonnés. La gestion de ces services est associée à un Compte Utilisateur défini, ayant soit un utilisateur distinct (nom et prénom, adresse e-mail).

Lorsque vous désirez un second exemplaire d'un ouvrage, créez d'abord le nouvel utilisateur, puis commandez l'ouvrage.

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Reconduire un abonnement

Les abonnements sont reconduits chaque année, sauf dénonciation de votre part.
La facturation en est assurée directement par notre service facturation.

Merci de ne pas utiliser l'interface de commande en ligne pour reconduire vos abonnements.

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Faire exécuter une recherche

Vous n'avez pas le temps ou vous ne souhaitez pas faire une recherche vous-même dans notre base. Nous pouvons faire cette recherche pour vous. Utilisez le bouton Contact et indiquez la référence précise de l'acte.
Si le texte consolidé est disponible dans notre base, il peut vous être expédié par e-mail (format PDF), par télécopie ou par courrier à votre choix.
Nous vous facturerons un supplément de 5 Euros pour la prise en charge de la recherche.

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Consolidation à la demande ou version consolidée d'une autre langue

Vous souhaitez obtenir la consolidation d'un texte dont vous connaissez les références de publication et qui a été modifié depuis sa parution ou encore vous désirez la version consolidée d'une autre langue que le français.
Nous pouvons effectuer ce travail pour vous, sur devis.
La livraison est effectuée par e-mail ou sur support numérique, au format PDF, ou encore par courrier.

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Recherche documentaire

Vous souhaitez une recherche particulière ...
Recherche de textes réglementaires européens, dont vous connaissez ou non les références de publication...
Vous desirez une étude ...
Nous réalisons tout travail spécifique lié à notre domaine spécialisé, à la demande.

Vos observations

N'hésitez pas à nous faire part de vos observations ou de vos critiques. Cela nous permettra d'améliorer votre confort d'utilisation.

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Adresse : Pour vos favoris
Si vous désirez retenir le site Euragrolex dans vos favoris,
faites-le exclusivement à partir de cette page-ci. Merci de votre compréhension.
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